- droits successifs
- наследственная доля
Dictionnaire de droit français-russe.
droits successifs
Regardez d'autres dictionnaires:
Droits successifs — Droit civil: part héréditaire dans une succession ouverte pouvant faire l objet d une cession sous réserve de la préemption offerte à chaque cohéritier lui permettant de se substituer tout acquéreur … Lexique de Termes Juridiques
Droits De L'homme En Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'Homme en Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'homme en iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… … Encyclopédie Universelle
Cession de droits successifs — Droit civil: convention par laquelle un héritier cède à un tiers sa quote part d une succession … Lexique de Termes Juridiques
Droits de l'homme en Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'homme au Rwanda — Cet article traite de la situation des droits de l homme au Rwanda. Il est divisé en deux parties : le génocide de 1994, et la situation des droits de l homme dans le pays depuis cette date. Sommaire 1 1994 : le génocide rwandais 1.1… … Wikipédia en Français
Droits salariaux — Salaire Voir « salaire » sur le Wiktionnaire … Wikipédia en Français
Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
Les droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
